Toutes les informations et tous les matériaux figurant sur le site web www.nbn.be servent à l’information générale. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques, et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l’utilisateur.
Le NBN décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de la consultation ou de l’utilisation de son site web ou des informations mises à disposition sur les sites web auxquels renvoie ce site web.
Le NBN consent de gros efforts pour que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, exhaustives et à jour. Malgré ces efforts, des erreurs peuvent apparaître dans les informations mises à votre disposition. Si les informations fournies sur ou via le site web comportaient des erreurs ou si certaines informations étaient indisponibles sur ou via le site web, le NBN mettrait tout en œuvre pour rectifier la situation au plus vite.
Le site web www.nbn.be peut comporter des liens vers d’autres sites web non gérés par le NBN. Le NBN offre ces liens uniquement pour le confort de l’utilisateur. Le NBN ne peut donc être tenu pour responsable du contenu de ces sites web.
Le NBN se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le site web www.nbn.be. Certaines applications logicielles et certains éléments graphiques pouvant être consultés sur ou via le site web sont fournis par des tiers et peuvent être protégés par le droit d’auteur, ce qui en limite les possibilités d’utilisation et de reproduction et les soumet à l’autorisation préalable de l’auteur.
Tous les droits de propriété intellectuelle (y compris droits d’auteur, brevets, droits de marques, droits de nom commercial, droits de banques de données et droits de modèles) concernant les informations fournies sur ou via ce site web (y compris tous les textes, logos, images, sons, logiciels) sont la propriété du NBN ou sont repris avec le consentement de l’ayant-droit concerné.
Il n’est pas permis de copier une partie ou l’entièreté de ce site web et/ou les marques (logo) qui y figurent. En outre, il n’est pas permis de modifier une partie ou l’entièreté de ce site web ou de le reprendre dans un ouvrage quelconque, ni dans un document papier ou électronique, ni dans un weblog, forum ou dans un autre site web, ou de créer des liens vers ce site web, sans l’autorisation préalable du NBN. Le NBN se réserve le droit de modifier cette clause de non-responsabilité.
Le présent site web utilise différents types de cookies, dont voici un aperçu par type.
Les cookies indispensables, purement techniques, qui font en sorte que le site web fonctionne de manière optimale.
La présente gestion des cookies est applicable à tous les « services en ligne NBN », à savoir tous les sites web, applications (mobiles) et services internet offerts par le NBN et qui donnent accès au contenu du NBN.
Le NBN, le Bureau de Normalisation, ayant son siège social à le Rue Joseph II 40 boîte 6 - 1000 Bruxelles.
Le NBN peut en tout temps changer sa politique en matière de protection de la vie privée et/ou sa gestion de cookies. Ceci peut par exemple être le cas dans le cadre d’une modification de ses services ou de la loi en vigueur.
Certains services en ligne du NBN offrent la possibilité d’adapter l’utilisation de cookies, par type de cookies. Cliquez pour ce faire sur le menu ‘paramétrage des cookies’ (cochez). Pour sauvegarder les nouveaux paramètres, cliquez sur le bouton vert ‘enregistrer’. La prochaine fois que vous consultez ledit service en ligne NBN, le nouveau paramètre sera applicable.
En paramétrant votre navigateur, vous pouvez refuser ou gérer l’installation de cookies. Vous pouvez aussi effacer en tout temps tous les cookies installés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile.
Vous trouverez la manière de désactiver les cookies de la plupart des navigateurs sur le site suivant : http://www.aboutcookies.org/. Pour tout complément d’information par type de navigateur, voir les liens suivants : Internet Explorer, Mozilla Firefox, Chrome, Safari.